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Marques déposées par CHEMOUL PATRICK
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NORTH-SPORTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORTH-SPORTIF
CHEMOUL PATRICK

Numéro de dépôt :
97666365
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque NORTH-SPORTIF

Déposée le 28 février 1997 par CHEMOUL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORTH-SPORTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est CHEMOUL PATRICK, domicilié(e) 24 rue Sibuet, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMOUL PATRICK - France.

La marque NORTH-SPORTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTH-SPORTIF est expirée depuis le 28 février 2007.

CHEMOUL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LA MEILLEURE PIZZA DE LA VILLE , LE MEILLEUR DE LA VILLE , SPAG&TI , NINE MILLIMETER , DESPERADOS , Crème de Nîm , Château de Nîm , Dwine , OKISHANA SAMOKI , APPELLATION DENIM CONTRÔLÉE


CHEMOUL PATRICK - 24 rue Sibuet, 75012 Paris - France


CHEMOUL PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, notamment chaussures de sport et de danse, chemises, vêtements de sports, tricots et maillots. Chapellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage d'écoliers, à dos, d'alpiniste, de campeur, de plage. Parapluies, parasols, cannes fouets et sellerie. Jeux, jouets, appareils de gymnastique et de sport. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].